Belgique

Par des attendus sévères, la cour d'appel de Bruxelles a condamné jeudi la baronne Marie-France Botte (41 ans), connue pour son engagement en faveur des enfants victimes de maltraitances sexuelles, notamment en Asie, à 3 mois de prison avec sursis et à une amende de 371,84 euros pour dénonciations calomnieuses.

Les faits ont été commis à Bruxelles, à Charleroi et au Japon, entre le 30 septembre 1994 et le 1er janvier 1995.

Il y a un an, en première instance, un juge avait déjà déclaré la prévenue coupable de ces dénonciations calomnieuses qui ont abouti au licenciement d'un animateur de la RTBF. Cependant, le juge avait prononcé une simple déclaration de culpabilité, sans peine, et ce en raison de l'ancienneté des délits.

Jeudi, la cour d'appel a également retenu l'ancienneté des faits et l'absence d'antécédent judiciaire comme circonstances atténuantes dans le chef de Marie-France Botte, mais le juge a considéré qu'une simple déclaration de culpabilité ne se justifie pas «en raison de la gravité intrinsèque des délits » et des «torts qu'ils ont causés ».

«De tels faits, ont poursuivi les juges d'appel, émanant d'une personne mesurant le poids que lui valait son honorabilité gagnée par son inlassable dévouement en faveur des enfants les plus démunis et sa lutte contre la pédophilie, trahissent la méchanceté dont elle a fait preuve à l'égard de la partie civile, se laissant submerger par sa vindicte personnelle, sans le moindre égard pour les conséquences que ses propos calomnieux allaient nécessairement engendrer ».

«Au-delà du préjudice subi par la partie civile, c'est l'ordre social tout entier qui est troublé par de tels agissements (...) Le montant de l'amende fera ressentir à la prévenue, sur son propre patrimoine, les conséquences néfastes de son comportement culpeux », a encore insisté la cour.

Telles ont donc été les conclusions des magistrats, au terme d'un arrêt long de 34 pages dont la lecture aura nécessité plus d'une heure. L'arrêt indique notamment que ce sont bien les accusations de pédophilie lancées par Marie-France Botte qui étaient à l'origine de l'éviction de la partie civile de la chaîne publique. Selon la cour, le patron de la RTBF à l'époque, a probablement agi de la sorte pour éviter tout scandale.

Les juges ont également rélevé que les propos calomnieux avaient un caractère public, puisque tenus, notamment, dans un restaurant au Japon et dans les bureaux de la RTBF-Charleroi, soit dans des lieux ouverts à un certain nombre de personnes ayant le droit de les fréquenter.

Par ailleurs, il est également établi, aux yeux des magistrats, que la prévenue est intervenue auprès de plusieurs personnes, dont des journalistes et dont le délégué général aux droits de l'enfant, Claude Lelièvre, pour mettre tout en oeuvre afin de licencier la victime.

Jeudi, Marie-France Botte a par ailleurs été condamnée à payer 10.000 euros à titre provisionnel à l'ancien animateur de la RTBF, ainsi que les frais de procédure.