Belgique

Le juge d’instruction Wim De Troy, qui enquête sur des abus sexuels de mineurs par des prêtres et d’éventuelles tentatives d’étouffement d’affaires au sein de l’Eglise, est un homme de plus en plus démuni. La chambre des mises en accusation de Bruxelles a dit jeudi que les spectaculaires perquisitions qu’il avait ordonnées le 24 juin au palais épiscopal de Malines, au domicile du cardinal Danneels étaient illégales. Avec pour conséquence que toutes les pièces qui avaient été emportées devront être rendues à Mgr Danneels et à l’archevêché. Il s’agissait d’une quantité impressionnante de documents très hétéroclites qui, mis bout à bout, représenterait une rangée de 140 mètres.

Mais ce n’est pas tout. La chambre des mises en accusation a dit que tous les actes d’instruction que M. De Troy avait basés sur ces pièces devaient être déclarés nuls. Pour les magistrats de la chambre des mises en accusation, ces perquisitions et ces saisies étaient bien disproportionnées comme le clament, depuis le début de l’enquête, l’Eglise et son avocat. Me Fernand Keuleneer a toujours parlé de "Fishing Expedition" : le juge a lancé de trop grands filets afin de pouvoir récolter le plus de pièces possible, sans discernement.

Le raisonnement de la chambre des mises va dans le même sens : initialement saisi d’attentat à la pudeur sur mineurs - sans mention de victime, de lieu ou de date - le juge a visé trop large. La Conférence épiscopale ne pouvait dire jeudi quand elle récupérerait ses archives saisies. Dans l’intervalle, elles seront conservées au greffe du palais de justice de Bruxelles.

Cette gifle au juge De Troy s’ajoute à une première infligée le 13 août dernier par la même chambre des mises en accusation. Elle avait dit que les perquisitions, menées également le 24 juin, à la Commission Adriaenssens à Louvain, étaient illégales. Les magistrats avaient notamment relevé que ces perquisitions auraient dû se dérouler en présence d’un médecin. Quelque 475 dossiers de victimes d’abus commis par des prêtres, qui seraient prescrits, y avaient été emportés. Comme la Commission Adriaenssens s’est sabordée, ils n’ont pu être remis.

L’Opération Calice ressemble dès lors de plus en plus à une boîte vide. Le juge d’instruction, qui avait fait auditionner le cardinal Danneels pendant une journée entière sans l’inculper, reste titulaire du dossier. Mais il ne dispose plus que de très peu de documents sur lesquels baser son enquête. Il y a notamment les archives remises par Godelieve Halsberghe, qui avait dirigé la Commission instituée au sein de l’Eglise pour enquêter sur des abus sexuels commis par des prêtres avant d’en démissionner. Ce qui est sans doute maigre.

Du côté de la Conférence épiscopale et de sa défense, on se défend de tout triomphalisme. "Nous avons toujours dit que nous n’étions pas opposés à une instruction judiciaire. Mais celle-ci doit être loyale", dit Me Keuleneer. "Ce n’est pas de notre responsabilité s’il y a eu des fautes dans l’instruction judiciaire", ajoute-t-il. Mgr Léonard se dit satisfait que la clarté soit enfin obtenue dans cette affaire. L’archevêque de Malines-Bruxelles dit espérer que toute l’attention pourra enfin être apportée aux victimes d’abus sexuels dans le cadre d’une relation pastorale. Lundi, il présentera une nouvelle initiative pour succéder à la Commission Adriaenssens.

Pour le ministre de la Justice, Stefaan De Clerck, cet arrêt ne veut pas dire que l’enquête est terminée. Il a appelé l’Eglise à transmettre à la justice, sur une base volontaire, les dossiers dont elle dispose.

Me Walter Van Steenbrugge, qui défend des victimes constituées parties civiles, ne compte pas rendre les armes. "La course n’est pas finie", dit-il. Il combattra cet arrêt en cassation, une procédure aléatoire. Et d’ores et déjà, il annonce qu’il remettra de nouveaux dossiers au juge De Troy mercredi.