Opinions La musique populaire use régulièrement de la reprise. En droit, un tel recyclage est rendu possible par les limites du droit d’auteur et la sauvegarde de la liberté artistique. Une opinion de François Delnooz - spécialiste du droit des industries culturelles et médiatiques, assistant à l'Université de Namur, chercheur au Centre de recherche information, droit et société (CRIDS).

Alors que les ventes de son nouvel album "25" s’affolent, Adele fait parler d’elle notamment pour le plagiat supposé de sa chanson "Million Years Ago" avec " Hier encore" de Charles Aznavour ou avec "Acilara tutunmak" de l’artiste kurde Ahmet Kaya. Plagiat ou recyclage artistique caractéristique de la musique populaire ? Point de vue juridique.

La musique populaire, en particulier, use beaucoup de la reprise, par souci d’efficacité. Que l’on songe, pour un exemple certes extrême, à "Carmen" de Stromae, qui ne reprend pas que le nom, mais aussi l’air de l’opéra de Bizet, précisément parce que ce dernier est célèbre et donc potentiellement efficace.

En droit, un tel recyclage est rendu possible principalement grâce à deux limites posées aux prétentions parfois gourmandes des auteurs.

On trouve la première limite dans le droit d’auteur lui-même, qui conditionne la protection de l’œuvre au caractère original de celle-ci. Pour être protégée, une œuvre doit être originale, ce qui veut dire qu’elle doit refléter la personnalité de l’artiste qui l’a créée.

En ce sens, la reprise d’éléments non originaux d’une chanson ne constitue pas un plagiat musical. C’est le cas notamment de suites de notes assez banales qui circulent beaucoup dans la musique populaire : ces éléments constituent du matériau de base de construction d’une chanson, librement utilisable. C’est pour cette raison, par exemple, que le chanteur belge Salvatore Acquaviva a été débouté par la cour d’appel de Mons en 2014 dans l’affaire qui l’opposait à Madonna concernant la chanson " Frozen ". De la même manière, il n’est pas complètement impensable que l’analyse de la généalogie musicale de l’air attribué à Aznavour ou à Ahmet Kaya révèle des similitudes avec des œuvres antérieures à la leur, rendant possiblement licite la reprise d’Adele.

Quant aux prétendues similitudes du texte entre "Million Years Ago" et "Hier encore", il serait déraisonnable de penser qu’un auteur de chanson puisse s’approprier le thème même de la nostalgie de la jeunesse.

La seconde limite se situe hors du droit d’auteur : d’autres droits, tout aussi importants que ce dernier, doivent être pris en compte dans la balance. On vise en particulier le droit à la liberté d’expression, et plus exactement le droit à la liberté d’expression artistique d’Adele, laquelle peut parfaitement souhaiter évoquer Aznavour, par exemple, en reprenant son style.

La Cour de justice de l’Union européenne et la Cour européenne des droits de l’homme, qui jouent un rôle de premier plan dans l’évolution du droit dans les pays européens, attachent en effet beaucoup d’importance à la sauvegarde de la liberté d’expression notamment en tant que contrepoids à la propriété intellectuelle. Par exemple, dans le récent arrêt "Deckmyn", la Cour de justice de l’Union européenne a donné une définition assez large de la parodie, en faveur du droit à la liberté d’expression des utilisateurs d’œuvres protégées par le droit d’auteur (la parodie d’une œuvre relevant de la liberté d’expression).

En résumé, on peut se demander si la ressemblance plus ou moins frappante entre les chansons concernées ne relèverait pas du recyclage artistique, élément caractéristique de la musique populaire protégé par le droit d’auteur lui-même et le droit à la liberté d’expression.