Les trois cancers de la justice

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Opinions

Une opinion de Bruno Dayez, avocat

Il s’agit bien de pointer, dans l’évolution des lois, des pratiques et des mentalités, trois phénomènes qui, de l’intérieur, minent la justice et entraînent sa mort lente. Du moins d’une certaine idée de la justice, selon laquelle son rôle est de condamner les coupables, de les condamner tous, mais ne condamner qu’eux, et de les condamner à proportion de ce qu’ils méritent. Cette idée simple et exigeante requiert à la fois une égalité de traitement entre les justiciables, une procédure qui exonère de tout risque d’erreur et un système de pénalités que l’on puisse considérer comme juste. La justice pénale ne devrait s’assigner que ces deux objectifs, suffisamment ambitieux pour elle : condamner sans risque d’erreur ; sanctionner justement.

Venons-en maintenant à ce qui gangrène ce modèle et rend peu à peu la justice pénale méconnaissable. Le sécuritaire d’abord. C’est une idéologie en vertu de laquelle le but exclusif que doit poursuivre la justice est d’assurer notre sécurité, étant entendu que "plus elle est sévère, mieux nous serons protégés". Ces dernières années, les traductions de cette façon de voir ont été innombrables : renforcement de l’arsenal législatif, allongement des peines, réforme de la libération conditionnelle, succès accru de la détention préventive, etc.

Ce sont aussi les discours largement favoris du public sur l’instauration des peines incompressibles, la procédure accélérée, la "tolérance-zéro", etc. Au travers desquels une seule idée-force s’impose : la vocation première de la justice répressive consiste à mettre les infracteurs hors d’état de nuire, le plus longtemps possible et, si la chose est faisable, à titre définitif. C’est la dangerosité supposée d’un individu qui commande la réaction sociale et non sa culpabilité prouvée.

Je tente de montrer dans mon ouvrage comment et combien cette logique est perverse. Parce que sans frein tout d’abord (on ne sera jamais assez répressif aux yeux des partisans de cette idéologie). Parce que sans fondement surtout : il n’y a pas de lien véritable entre sécurité et répression. La justice n’a jamais eu la moindre vocation préventive. Autrement dit, elle aurait beau se montrer d’une implacable sévérité, elle n’endiguera pas la délinquance, ni durablement ni dans des proportions significatives. Poursuivre dans cette voie se révèle être une impasse, tant d’un point de vue réaliste que de celui des idées.

Deuxième perversion de notre modèle de justice : la conception qu’en véhiculent les médias. C’est ce que j’appelle en raccourci le médiatique. Pour la grande majorité du public, la justice, c’est celle "qu’on voit à la télé". La manière dont elle se met elle-même en scène et l’ambition de faire autorité aux yeux de tous, est largement supplantée par la manière dont les médias (et la télévision avant tout) la représentent et qui sape inexorablement son autorité. Car la justice est lentement vidée de son contenu.

Avant même que le procès ne se tienne, il a eu lieu cent fois et le public autant d’occasions de savoir ce qu’il doit en penser. Dorénavant, on attend du procès qu’il livre un verdict conforme à l’opinion qu’on s’est forgée via les médias. Et si la décision surprend, donc déçoit, les mêmes médias s’empressent de rejouer la scène sur les plateaux télévisés pour tancer la justice et corriger le tir.

Que la justice soit critiquée de l’extérieur n’est certes pas un mal en soi. Elle a vécu depuis trop longtemps en complète autarcie. Mais les médias obéissent quant à eux à de tout autres impératifs que la recherche de la vérité et la juste mesure de la peine. Ils leur privilégient, en bref, le spectaculaire, l’émotif, l’instantané. A l’affût du scandale, ils montent systématiquement en épingle ce qui indigne l’opinion, la bouleverse ou la divise. Car, lui étant redevables de leur succès, ils sont quasi contraints de flatter ses instincts les plus viscéraux. Leur objectif est de prendre la justice de vitesse (ce qui ne leur est guère compliqué) pour lui ravir le pouvoir qu’elle a si longtemps détenu en propre : énoncer ce qui doit être tenu pour vrai et pour juste.

On est ainsi passé en quelques décennies d’une presse de connivence, qui servait seulement de caisse de résonance à une justice s’exerçant en circuit fermé, à une presse de concurrence, en passe de confisquer à la justice sa force de persuasion. Sans aucun égard, faut-il préciser, pour la présomption d’innocence, ni l’égalité des armes, ni, de manière générale, pour les "droits de la défense" dont les médias ignorent jusqu’à la notion...

Troisième avatar de notre système de justice pénale, étroitement lié aux deux précédents : la résurgence de la figure de la victime, sa fulgurante montée en puissance, et, pour tout dire, son omniprésence. C’est ce que j’appellerai, pour faire court, d’un néologisme : le victimaire. Comment oser prétendre qu’il s’agisse d’une maladie potentiellement mortelle, à l’heure où tout le monde se félicite de voir enfin réhabilité cet oublié de la procédure, mis depuis trop longtemps sous le boisseau : la victime ? C’est que le rôle qu’on veut lui voir jouer dorénavant, médias obligent, n’est pas le sien : pour des tas de raisons, la victime n’est pas et ne peut être un agent de la répression.

Au ministère public la tâche de poursuivre les infracteurs, de les faire condamner et d’obtenir leur juste sanction. A la victime le droit de réclamer réparation (en numéraires) du dommage subi. Ce rôle est effectivement subalterne, voire accessoire, raison pour laquelle le procès peut parfaitement se tenir en son absence.

Dans notre système procédural, vouloir placer sur un strict pied d’égalité plaignant et suspect n’a en réalité aucun sens puisque leurs positions respectives sur l’échiquier n’ont rien de comparable. En vérité, la victime est la plus mal placée pour juger avec sérénité. Qu’elle soit trop prompte à la colère ou au pardon, elle risque constamment de "dépasser la mesure" par laquelle la justice se définit.

Le but de la sanction n’est pas davantage de "satisfaire" la victime (car ses exigences en la matière seront presque à coup sûr immodérées), mais de punir le condamné "avec justice", c’est-à-dire en tous cas avec pondération, même si "la mesure de la mesure" de la peine est introuvable. Dès lors, tendre le micro aux victimes à la sortie des prétoires pour leur demander si le verdict les contente est une dangereuse aberration.

De même, représentent une inquiétante dérive toutes les réformes actuelles qui tendent à voir jouer par la victime un rôle accru dans l’orientation de l’enquête comme dans la détermination de la peine. Faute de faire machine arrière, on risque tout simplement de sacraliser la victime en sacrifiant les condamnés sur l’autel de la vengeance... Ce disant, il ne faut pas interpréter mes propos comme une défense en règle du système établi, critiquable à maints égards. Mais, à tout prendre, je reste partisan de notre modèle de justice traditionnel au niveau des principes qu’il défend, au premier rang desquels le procès équitable. Et pour le rendre tel, un juge qui n’est certes pas parfait, mais qui est astreint à de nombreuses exigences et travaille sous contrôle.

Ce n’est donc pas à l’opinion publique de juger (en méconnaissance de cause, forcément) ni aux médias (dont les contraintes propres l’éloignent par la force des choses de la vérité comme de la justice) ni aux victimes (nécessairement suspectes d’obéir à des motivations subjectives). Chacun d’eux reste libre de n’en penser pas moins et d’exprimer son point de vue. Mais il est urgent de réhabiliter un modèle de justice dans lequel, pourvu que la procédure respecte toutes les garanties que la loi a prévues, le jugement rendu le soit, hors toute forme d’influence, au seul service de la vérité et de la justice.

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