Ice-Watch laisse la justice de glace

P.V.C.

Mis en ligne le 25/02/2012

"On ne peut donc interdire la production et la commercialisation de montres de même tendance, ni de s’adjuger un monopole d’exploitation sur des produits jugés banals par la justice"

Le producteur belge des jolies montres colorées Ice-Watch vient de connaître sa seconde déconvenue judiciaire en quelques semaines.

Cette fois, c’est le tribunal de commerce de Liège qui l’a renvoyé à ses études en refusant d’accorder à ses montres le statut de créations exclusives, les ravalant au rang de créations banales, et surtout en tolérant de facto la vente de montres semblables fabriquées par des concurrents.

A la fin de l’année dernière, le 5 décembre précisément, il se trouvait lui-même confronté aux avocats du groupe Lego qui lui reprochaient d’avoir utilisé sous forme de boîte un clone de la célèbre brique du fabricant de jouets. Avec à la clé un rappel cuisant de la réalité : ses boîtes (très sympathiques au demeurant) ressemblent par trop à la création originale du groupe danois. Ice-Watch (la société TKS) a fait appel de cette décision. Mais apparemment, la fougue de l’entrepreneur bastognard Jean-Pierre Lutgen en matière de lutte contre la contrefaçon lui est revenue comme un boomerang puisque cette semaine, il a essuyé un nouveau revers face à des producteurs de montres fort semblables à celles qui ont fait son succès.

Il a donc, dès 2010, fait procéder à des saisies de montres semblables aux Ice-Watch dans différents commerces en Belgique, suite à une requête déposée devant la présidente du tribunal de Commerce de Liège.

Mr Lutgen agit pour le moins de manière énergique dans son offensive contre les présumés contrefacteurs, ce qui lui vaut une réplique du même ordre en justice puisque les entreprises dont les produits sont incriminés ont été forcées de cesser la diffusion et la vente, et devaient aussi prendre en charge les frais judiciaires et d’expertise. Les entreprises en question ont toutefois refusé d’accepter le principe de l’atteinte aux droits d’auteur et ont demandé à leur tour à la justice de statuer sur l’originalité des montres Ice-Watch. Si celles-ci n’ont rien d’original, il n’y a pas de contrefaçon ? C’est ce qu’indique le jugement rendu le 15 février par le tribunal de Commerce de Liège, nous explique l’avocat Renaud Dupont (CMS-De Backer) qui défend l’une des entreprises attaquées par Ice-Watch.

Dans ce jugement, on peut lire qu’"il n’est pas démontré par la comparaison que le "re-dessin" de la montre a porté sur la forme que nous qualifierons "d’inspiration Rolex". Or, l’originalité s’apprécie principalement dans la forme retenue". Le juge estime que la spécificité de ces montres relève surtout du choix de marketing et de celui des coloris, qui expliquent le succès indéniable de ce produit. Cela a d’ailleurs été reconnu par Mr Lutgen lui-même dans les médias. Donc ? "On ne peut donc interdire la production et la commercialisation de montres de même tendance, ni de s’adjuger un monopole d’exploitation sur des produits jugés banals par la justice", explique Renaud Dupont. Celui-ci rappelle bien entendu que comme dans tout jugement de ce type, demeure une possibilité d’appel.

Dans l’attente, le Bastognard qui n’hésitait pas à écraser publiquement les contrefaçons présumées devra laisser son char au garage.