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Les habitués de la navigation en eaux troubles le savent bien. L'entrée des sites pornographiques est bien gardée. Le cerbère en question ne mord pas mais montre juste les crocs au mineur d'âge de passage, simple brebis égarée ou petit cochon en mal de transgression. Le site que vous allez pénétrer est strictement réservé aux adultes, déclare en substance le texte d'avertissement avant de souligner le caractère pornographique du lieu et de décharger les éditeurs du site de toute responsabilité en cas d'accès d'une personne non autorisée, mineure donc.

La plupart des pays occidentaux acceptent la pornographie, où elle est donc légale et autorisée, pour autant qu'elle ne débouche pas sur des pratiques telles que la pédophilie, la zoophilie ou encore le proxénétisme, qui, elles, sont punissables, relève Etienne Wéry, avocat au barreau de Bruxelles et spécialiste en droit des nouvelles technologies. Et parmi ces pratiques, force est de constater que la pédophilie inspire largement le système immunitaire des sites pornos. Il se fait qu'il y a un consensus culturel et moral dans nos sociétés occidentales selon lequel la pédophilie est un acte grave, note Me Wéry.

Ce caractère éminemment culturel rend une harmonisation législative globale pratiquement illusoire. La simple circulation transfrontalière des informations permise par le Web pose déjà des problèmes au niveau de la majorité sexuelle par exemple. Cet âge diffère d'un pays à l'autre. Le système censé réguler l'accès au site via ce moyen n'est donc pas fiable, mais il a le mérite d'exister. Et, pour le moment, les juges s'en contentent. Mais il y a une hypocrisie fondamentale. En gros, l'avertissement demande au surfeur de vérifier que c'est permis dans son pays avant de rentrer. En même temps, on sait bien que plus c'est interdit chez soi, plus on est tenté d'y aller.

Des tentatives d'harmonisation existent pourtant. Le Conseil de l'Europe planche sur un projet de convention portant sur la cybercriminalité. L'article 9 vise à interdire la production, la diffusion, la mise en disponibilité (par exemple sur le Web) et la possession de la pornographie enfantine, explique M e Wéry. À condition que les Etats-Unis, qui ont fait savoir que le projet leur plaisait, ratifient volontairement ce texte, l'accord pourrait s'étendre à 41 pays qui représenteraient 85pc des connexions Internet mondiales. Mais un tel document n'est pas contraignant.

La seule chance de le voir transposé avec certitude est que l'Union européenne en fasse un copier-coller pour élaborer une directive. Mais le texte perdrait alors en impact territorial ce qu'il gagnerait en caractère contraignant.(V.B.)

© La Libre Belgique 2001