Entreprise

Christian Van Buggenhout, le retour. Il y a un peu moins de trois semaines, celui qui était encore à l'époque le curateur de la Sabena chargé de liquider les derniers actifs de l'ancienne compagnie nationale belge dans l'intérêt de ses créanciers, était débarqué par Anne Spiritus-Dassesse, présidente du tribunal de commerce de Bruxelles. Deux personnalités fortes. Deux tempéraments. Deux caractères. Un cocktail explosif et des relations qui, dès le départ, auront été orageuses entre deux spécialistes du droit aux conceptions diamétralement opposées du rôle du curateur, liquidateur pour l'une, manager et redresseur d'entreprise si nécessaire pour l'autre.Il y a trois semaines donc, Anne Spiritus-Dassesse avait montré la porte de sortie à Christian Van Buggenhout, qui entretenait, par ailleurs, depuis des mois, des relations conflictuelles avec le juge-commissaire. La puissante présidente du tribunal de commerce reprochait notamment au curateur de ne pas s'être plié à certaines injonctions du tribunal et l'absence de justifications suffisantes de certains honoraires de la curatelle. Mis en avant, l'utilisation d'une carte Visa et un déplacement en Arizona, précisément là où Sabena Flight Academy disposait d'une école de pilotage.Le débarquement avait fait du bruit dans les couloirs du tribunal de commerce, certains y voyant la volonté de Spiritus-Dassesse - à quelques mois de la fin de son mandat, non renouvelé, et, donc, d'une possible retraite anticipée - de démontrer qu'elle n'entendait pas faire de la figuration dans un dossier où certaines de ses décisions ont suscité controverse et polémique. «Je porterai l'affaire devant la Cour de cassation. C'est une question d'honneur pour moi. La présidente a sali notre réputation dans un jugement diffamatoire et calomnieux lorsqu'elle met en avant notre refus de donner certaines explications. J'ai derrière moi 35 ans de vie professionnelle, dont 25 en tant que curateur, sans heurts», avait alors expliqué à «La Libre» Christian Van Buggenhout, insistant sur le fait que la facturation des dépenses de la curatelle a toujours été «justifiée, transparente et approuvée». Et d'ajouter: «Cette éviction intervient après quatre années d'arbitraire, d'ingérence et d'immixtion intolérable dans la gestion de la curatelle.»

Quitte ou double

Dans ce match à distance que se livrent Christian Van Buggenhout et Anne-Spiritus Dassesse, le premier vient de marquer un point. Car une audience de la Cour de cassation est déjà prévue le 30 juin prochain, alors qu'il faut en général de 8 mois à 18 mois avant que cette juridiction n'intervienne.

L'avocat général émettra donc à cette date un avis (NdlR: non contraignant) suivi, dans la foulée, de l'arrêt de la Cour de cassation. Deux cas de figure sont possibles.

Soit la Cour de cassation rejette le pourvoi introduit par le curateur et ce dernier n'aura alors plus l'occasion de faire valoir ses droits. Soit la Cour «casse» la décision du tribunal de commerce de Bruxelles et Christian Van Buggenhout retrouve ses fonctions de curateur de la Sabena. Mieux, au regard du droit, ce serait comme s'il n'avait jamais cessé de l'être...

En attendant cette échéance, évidemment très attendue par les avocats et les magistrats, la nouvelle équipe de curatelle, désignée dans la foulée de l'éviction de Christian Van Buggenhout, travaillerait au ralenti. On comprend pourquoi...

© La Libre Belgique 2006