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Il est de bon ton de nos jours de contester l'institution du droit d'auteur. Restriction de l'accès à l'information, monopole abusif sur la culture, obstacle à la liberté artistique d'appropriation, les arguments ne manquent pas pour dépeindre le droit d'auteur en barrière à la production artistique, politique et sociale de sens et d'information. Au-delà du bien-fondé ou du «mal-fondé» de ces protestations, on décèle sans doute la contestation plus générale du capitalisme et de la mondialisation dans lesquels le droit d'auteur trouve une place de plus en plus importante comme outil juridique de protection des biens culturels. Et le droit d'auteur d'écoper des relents de cette contestation plus large. Cette désaffectation grandissante du droit d'auteur au sein du public permet aussi la croissance de comportements illicites, tel que l'échange d'oeuvres musicales ou audiovisuelles sur Internet, sans la moindre mauvaise conscience.

Mais lorsque la contestation provient des artistes eux-mêmes, de ceux qui, en théorie, sont les premiers à bénéficier du droit d'auteur, qui en sont les justifications vivantes, il y a tout lieu de s'interroger. L'anti-copyright monte, en effet, dans les rangs des créatrices et créateurs qui ne voient plus dans le droit d'auteur qu'une hégémonie d'intérêts financiers qui les dépassent et surtout une entrave irréductible à leur liberté de création. On serait passé du droit d'auteur, garant de la création, au droit d'auteur obstacle à la création. Dans un contexte d'art contemporain qui joue sur la réappropriation, la reproductibilité des oeuvres et la représentation du monde par les produits culturels qu'il crée, il est parfois difficile pour un/e artiste de créer sans porter atteinte aux droits d'autres créateurs ou titulaires de droits. Et il n'est pas rare que la présence d'un droit d'auteur contraigne l'artiste à abandonner son projet.

C'est aussi dans leur pratique de diffusion que les artistes dédaignent le droit d'auteur. L'image qu'ils en ont est celui d'un droit à rémunération, image peu compatible, dans certains cas, avec leur volonté de partager leurs oeuvres et d'en faire bénéficier le plus grand nombre. Image peu compatible également avec la part minime que le droit d'auteur occupe en réalité dans leurs modes de rémunération et de financement.

Une même réflexion est à l'oeuvre dans les milieux académiques ou dans les projets de partage d'information. Les universités, les bibliothèques, les projets non marchands d'échange d'informations, s'interrogent: est-il possible de diffuser ses écrits, ses informations, ses recherches dans un modèle plus ouvert que le droit d'auteur, un modèle qui favoriserait la communication libre et gratuite des oeuvres et le partage du savoir?

De nouveaux cadres juridiques de diffusion des oeuvres sont nés de ces bouillonnements tant dans les milieux artistiques que scientifiques et académiques. La plus célèbre manifestation en est sans aucun doute le mouvement du logiciel libre qui se taille de nos jours une part non négligeable du marché informatique. Les principes du logiciel libre ou open source, exprimés dans des licences du même nom, sont la liberté de copie, de distribution et de modification du programme, en contrepartie de l'obligation d'en communiquer les sources et de diffuser les modifications du logiciel selon les mêmes principes. Un nom a été donné à ce paradigme nouveau de création: le copyleft. Jeu de mots sur l'opposition entre copyright-droite et copyleft-gauche, copyright-droit et copyleft-laissé, le terme traduit bien l'antithèse voulue au modèle de droit d'auteur que nous connaissons.

Ce modèle du libre, du copyleft, contamine désormais l'ensemble du monde artistique et scientifique. De nombreuses licences inspirées du logiciel libre encouragent les artistes et scientifiques à inscrire leur pratique dans un modèle de protection qui passe par l'échange, la liberté de reproduction et d'utilisation. C'est la Licence Art Libre en France (http://artlibre.org/) ou, aux Etats-Unis, le projet Creative Commons (http://creativecommons.org). Ce dernier projet, créé par un professeur de l'université de Stanford, Lawrence Lessig, offre des licences d'utilisation qui répondent à différentes options de diffusion de l'oeuvre, licences qui ont déjà été adoptées par plus de 1,5 million d'oeuvres dans le monde. En Belgique, ce sont des programmes radio, un film sur le féminisme, des cours d'éducation à distance qui s'échangent sous Creative Commons. Des versions nationales des licences Creative Commons commencent également à apparaître: la traduction des licences en droit belge, réalisée par le CRID (Centre de recherches informatique et droit - Facultés universitaires de Namur), avec la collaboration du Centrum voor intellectuele rechten (KULeuven), est un pas de plus vers la promotion du copyleft en Belgique. Ces licences Made in Belgium seront présentées au public le 10 décembre prochain à Bruxelles (plus d'informations sur http://www.crid.be/creativecommons).

Ce qui regroupe le copyleft dans le champ informatique et dans le champ artistique, les Creative Commons et le logiciel open source, c'est une proposition de mise en commun des connaissances, en tant que «propriété collective de l'humanité». Loin d'être une contradiction du droit d'auteur, l'art dit libre utilise le droit d'auteur pour élargir la liberté des créateurs et utilisateurs d'oeuvres et s'inscrit dans une logique de partage de la culture et de l'information, de réutilisation des oeuvres existantes, où la création devient recréation.

Le mouvement du libre rappelle également que le droit d'auteur n'est pas uniquement un droit à rémunération, mais est avant tout un droit d'autoriser ou d'interdire, un droit qui assure à l'auteur de l'oeuvre la maîtrise de l'exploitation de son oeuvre, tant dans le contrôle que dans la liberté. C'est pour cette raison que les modèles de diffusion libre des oeuvres, Creative Commons et autres, sont une partie importante du droit d'auteur d'aujourd'hui et qu'il s'agit d'y prêter attention comme expression du choix de l'artiste, mais aussi, on peut l'espérer, comme moyen de réconciliation du public avec le droit d'auteur.

(*) Maître de Conférences, FUNDP.

© La Libre Belgique 2004