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suspension

Le Tas peut geler la décision

Guy Lassoie

Mis en ligne le 07/11/2009

En dernier recours, le Tribunal arbitral tranchera.

Le recours devant le tribunal arbitral (Tas) du sport est une procédure généralement longue (plusieurs mois le plus souvent). Dans certains cas, à la demande des sportifs, le Tas peut estimer que l’appel est suspensif. Il l’a fait pas plus tard qu’hier concernant le joueur de foot Gaël Kakuta (suspendu pour 4 mois par la chambre de résolution des litiges de la Fifa) et son club, Chelsea (interdit de transfert jusqu’en janvier 2011 par la même chambre disciplinaire).

En attendant que le Tas ait dicté sa sentence, le joueur peut donc jouer et le club transférer. Ce qui pourrait être le cas pour Yanina Wickmayer et Xavier Malisse qui verraient, si le tribunal donne son accord, la décision du tribunal antidopage flamand gelée en attendant qu’il ait pris une décision définitive.

Ceci dit, la jurisprudence du Tas va dans tous les sens. Sa dernière sentence en date (10/8/2009), concernant le coureur cycliste Andrei Krashchkov, a maintenu la suspension de deux ans (sanction aujourd’hui purgée) décidée par la "Fédé" kazake. Dans d’autres cas (le coureur italien Ascari), la sanction en première instance est réformée, presque toujours dans le sens atténuant. Le coureur a été suspendu moins longtemps que sa première condamnation.

Dans d’autres cas, le Tas peut carrément annuler la décision prise en première instance. Mais cela ne concerne pratiquement jamais une affaire de dopage ou de non-présentation aux contrôles Rappelons qu’une sentence arbitrale est toujours sans appel. Les parties s’y engagent avant le début de la procédure.

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