Procès Wesphael: la cour d’assises en sort grandie
Les défenseurs de l’institution du jury populaire jugent que le procès Wesphael a démontré que sa fin est une erreur. Analyse.
Publié le 07-10-2016 à 12h30 - Mis à jour le 07-10-2016 à 13h01
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On sait que la cour d’assises est amenée à perdre quasiment toute sa substance. Depuis le mois de mars, la chambre des mises en accusation dispose en effet du pouvoir de correctionnaliser les crimes. Cela a été la volonté du gouvernement Michel et du ministre de la Justice Koen Geens (CD&V) de démanteler une institution dont les détracteurs estimaient qu’elle coûtait trop cher, mobilisait exagérément la magistrature et ne répondait plus aux exigences du temps. Le vote de la loi "Pot Pourri II" au Parlement fédéral a consacré cette "disparition" dont beaucoup se plaignent qu’elle ne réponde qu’à des impératifs purement budgétaires. "L’oralité des débats m’a sauvé"
A l’issue de son procès, Bernard Wesphael et son conseil Me Jean-Philippe Mayence ont été très clairs. L’ancien député wallon n’a pas hésité à déclarer : "L’oralité des débats m’a sauvé." Me Mayence n’a pas dit autre chose en estimant que si son client avait été traduit devant un tribunal correctionnel, il n’aurait sans doute pas été acquitté. "Quand on voit certaines certitudes des enquêteurs dans le cadre de ce dossier, il n’est pas certain que cela aurait pu être remis en question devant un tribunal correctionnel" , a-t-il déclaré sur le parvis de la Cour de justice montoise.
"Pour un ardent défenseur de l’humanisme, être jugé par les siens est peut-être la meilleure des choses. C’est un formidable plaidoyer pour la justice populaire" , avait déjà dit, mercredi soir, Me Mayence, en concluant sa longue et brillante plaidoirie.
L’avocat carolo en est convaincu : " l’oralité des débats n’a pas de prix" et constitue un "important garde-fou" . Il n’est pas hostile à la création de chambres criminelles mais uniquement pour traiter des affaires de grand banditisme ou de terrorisme. Car à ses yeux, ces dossiers "sollicitent un important dispositif de sécurité" . Et pour d’autres, des jurés "populaires" ne sont pas ou plus à même de traiter des dossiers aussi complexes.
Jeudi après-midi en tout cas, la plupart de ceux qui ont assisté au procès défendaient bec et ongles l’institution du jury populaire. C’était notamment le cas d’un groupe d’étudiants en droit de l’université qui ont suivi assidûment les audiences.
Quoi qu’il en soit des arguments des uns et des autres, force est de constater que l’oralité des débats qui ont permis de remettre tout à plat de façon ouverte, et notamment l’enquête des autorités judiciaires brugeoises - lesquelles ont, vraiment, beaucoup de choses à se reprocher - a contribué à éclairer les jurés afin qu’ils disent, in fine, la vérité judiciaire dans cette affaire si chargée d’émotion.
