Covid-19: face au "raz-de-marée" Omicron, le pass vaccinal à l'Assemblée nationale

Robin BJALON
<p>Un malade du Covid-19 dans l'unité de réanimation de l'hôpital de Clamart le 23 décembre 2021</p>

Un "raz-de-marée" avec un record de plus de 200.000 contaminations au Covid-19 en 24 heures: le ministre de la Santé Olivier Véran a brandi mercredi ces "chiffres qui donnent le vertige" pour défendre le projet de loi visant à transformer le pass sanitaire en pass vaccinal.

Le gouvernement accélère son calendrier alors que la France enregistre record sur record de contaminations avec 208.000 nouveaux cas mercredi, après environ 180.000 cas la veille.

"Nous faisons face à deux ennemis", Delta qui n'a pas dit son dernier mot, a souligné Olivier Véran devant la commission des Lois, mais aussi "le variant Omicron, et là je ne parlerai plus de vague. J'ai parlé de lame de fond."

"Vu les chiffres que nous enregistrons depuis quelques jours, je parlerai de raz-de-marée", a martelé M. Véran.

Face à la flambée des contaminations, "10% de la population française est cas contact" et les non-vaccinés ont "peu de chances de passer entre les gouttes, le virus circule trop", a estimé le ministre, la voix grave, qui espère convaincre les non-vaccinés "indifférents" - "souvent des jeunes" se disant "j'ai pas le temps, je vis ma vie" - d'adopter le pass vaccinal.

Initialement prévu pour une application fin janvier, le projet de loi est examiné par la commission des Lois au Palais Bourbon quinze jours avant son entrée en vigueur espérée.

<p>Le président français Emmanuel Macron préside une réunion du conseil de défense depuis le Fort de Brégançon, à Bormes-les-Mimosas, le 27 décembre 2021</p>

Le texte sera ensuite discuté dans l'hémicycle du Palais Bourbon à partir de lundi et au Sénat à partir du mercredi 5 janvier pour une entrée en vigueur prévue dès le 15 janvier.

- Discothèques et culture -

En attendant, le gouvernement a pris de nouvelles mesures. Les discothèques, fermées le 10 décembre pour un mois, vont garder portes closes trois semaines de plus en janvier, a annoncé le ministre délégué chargé du Tourisme et des PME Jean-Baptiste Lemoyne, en promettant de nouvelles aides.

A ce stade, le projet de loi examiné mercredi transforme le pass sanitaire en pass vaccinal "pour l'accès aux activités de loisirs, aux restaurants et débits de boisson, aux foires, séminaires et salons professionnels ou encore aux transports interrégionaux", notamment ferroviaires.

<p>Le Premier ministre Jean Castex et le ministre de la Santé Olivier Véran en déplacement le 28 décembre 2021 dans un centre de vaccination à Créteil</p>

Il faudra donc justifier d'un cycle vaccinal complet. "Un test (négatif) ne suffira plus", a résumé lundi le Premier ministre Jean Castex, sauf pour accéder aux établissements et services de santé et médico-sociaux", ce que le Conseil d'Etat voudrait voir étendu également aux "motifs impérieux de nature familiale".

Dans son avis rendu lundi, le Conseil d'Etat relève que le pass vaccinal "est susceptible de porter une atteinte particulièrement forte aux libertés". Et suggère dès lors que "le certificat de rétablissement" du Covid-19 puisse être considéré "comme un substitut du justificatif de statut vaccinal".

- Accroissement des sanctions -

Le gouvernement propose en outre de se réserver la possibilité d'exiger un "cumul de justificatifs", c'est-à-dire un test négatif en plus d'un certificat de vaccination, lorsque "l'intérêt de la santé publique et l'état de la situation sanitaire" pourraient le justifier.

Les 12-17 ans seront concernés par le pass vaccinal, "un choix cohérent" selon le Conseil d'Etat qui a par ailleurs jugé "nécessaire" la "vérification de l'identité des clients par les professionnels" pour "prévenir le recours à des documents frauduleux".

Lundi, Jean Castex, "scandalisé" par les faux pass sanitaires, a confirmé que les gérants des établissements recevant du public "auront la possibilité, en cas de doute avéré, de vérifier eux-mêmes les identités".

<p>Évolution en France du nombre de nouveaux cas, hospitalisations, entrées en soins critiques et décès, totaux et tendances pour ces quatre indicateurs, au 28 décembre</p>

Un accroissement des sanctions est prévu dans le projet de loi. Présenter un pass appartenant à autrui ou transmettre à autrui un pass en vue de son utilisation frauduleuse sera désormais puni d'une amende forfaitaire de 1.000 euros contre 135 euros actuellement.

Et la détention d'un faux pass sera réprimée de cinq ans d'emprisonnement et 75.000 euros d'amende.

Un amendement permettant d'imposer des amendes administratives aux entreprises récalcitrantes à la mise en place du télétravail - au moins trois jours par semaine là où c'est possible - sera par ailleurs proposé par le gouvernement.

Plusieurs responsables de l'opposition ont critiqué le pass vaccinal, Marine Le Pen (RN) et Jean-Luc Mélenchon (LFI) en tête, évoquant notamment "une obligation vaccinale" déguisée et une "mesure inapplicable".

Le groupe PS votera "par principe" pour le pass vaccinal, tout comme les députés LR, l'exécutif se félicitant d'un "consensus très large" des groupes parlementaires.

rbj-el-elc-jdy/may/or

© 2022 AFP. Tous droits de reproduction et de représentation réservés. Toutes les informations reproduites dans cette rubrique (dépêches, photos, logos) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par l'AFP. Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l'accord préalable écrit de l'AFP.