Une chronique signée Stéphanie HENG, politologue, experte en communication et Alban de la SOUDIERE, polytechnicien, fonctionnaire international

Peut-on faire payer les pollueurs ? Difficile, sauf à rebaptiser la fameuse taxe carbone et toutes les taxes environnementales équivalentes pour les rendre à la fois plus efficaces et plus acceptables.

Il était une fois une ex-ministre de l’environnement et ex-candidate (recalée) à la présidence française. Son ex-compagnon, lui, venait d’être élu à cette même présidence, avec dans ses bagages, un ex-banquier d’affaires, futur ministre des finances et son futur remplaçant à ladite présidence.

L’ex-candidate et ex-ministre se moqua d’eux un jour en ces termes : « inventer un nouvel impôt, c’est le degré zéro des idées ».

La critique était valide, encore que les gouvernements (socialistes) auxquels l’ex-ministre avait appartenu ne s’en étaient jamais privés. Malheureusement, la critique fut peu entendue, y compris par le futur président (ex-banquier et beaucoup moins socialiste) qui, alors aux manettes, s’en mordit les doigts lorsque sa nouvelle taxe sur les carburants fut la goutte d’eau qui fit revêtir un gilet jaune à beaucoup de citoyens contribuables déçus.

Les taxes sont de moins en moins bien comprises et sont surtout perçues comme punitives

A part le tabac, et encore, on ne trouve pas de taxation plus forte que sur les carburants. Ils sont une réelle source de pollutions diverses : NOx, SOx, particules etc., ainsi que de CO2 qui n’est pas réellement un polluant mais dont les méfaits à terme sur le climat sont maintenant bien reconnus. Cependant, pour les carburants comme pour les autres sources de pollution ou de gaz à effet de serre, force est de constater que les taxes sont de moins en moins bien comprises et sont surtout perçues comme « punitives ».

La nature est gratuite !

Ecoutons Bertrand Piccard, célèbre aéronaute suisse, défenseur de l’environnement et grand communicateur. Il plaide, par exemple récemment sur une radio française, pour une « modernisation des infrastructures et des systèmes … qui polluent et gaspillent de l'énergie et des ressources » et il explique que "ce qui bloque, c'est qu'il est encore aujourd'hui totalement légal de polluer". Totalement légal, et ajoutons presque totalement gratuit. En effet, même sur les carburants, les taxes pourtant élevées ne sont pas directement liées à la pollution, et c’est là que le bât blesse. Le problème est que ni l’économie ni l’opinion populaire n’attachent de « prix » à l’environnement. La nature est gratuite.

Inventer un nouvel impôt, c’est le degré zéro des idées

Dans une économie de marché, la solution probablement la plus évidente et la plus efficace à nos problèmes environnementaux et climatiques est pourtant le principe "pollueur-payeur", mais il faut trois conditions, de nature différente, mais toutes trois un peu difficiles, pour arriver à réellement mettre ce principe en œuvre :

- Il faut d’abord quantifier les coûts des diverses "pollutions" ou autres dommages à la collectivité de manière objective. Pour les effets des particules, par exemple sur les maladies respiratoires, nous avons des données depuis longtemps. Pour le climat beaucoup moins, mais on commence à en avoir. Poursuivons l’effort.

- Il est impératif de communiquer pour faire comprendre que l'introduction de ces coûts supplémentaires dans les prix n'est pas une "taxe" de plus, sinon « c'est le degré zéro des idées », comme on l’a vu, et donc il faut aussi garantir de façon crédible que les fonds ainsi récupérés seront bien utilisés en relation directe avec les dommages causés, en prévention, en correction ou en adaptation. Il ne s’agit donc pas d’une taxe mais du coût d’un service effectif.

- Enfin, et ce sera sans doute la tâche la plus difficile : il faut universaliser le principe, au moins à l'Union européenne (avec « taxe » aux frontières extérieures), et si possible au monde entier, pour éviter les "passagers clandestins" et la concurrence déloyale.

Vous l’aurez compris, il reste du travail, mais nous avons des bulletins de vote pour essayer de motiver les ex comme les futurs qui sont à la manœuvre. Un des premiers cas concrets pourrait être le transport aérien, aujourd’hui notoirement « sous-taxé ».

Les auteurs s’expriment à titre personnel.