Orange vacille déjà sur sa Base

Il y a une quinzaine de jours, KPN Orange dévoilait en grande pompe son nouveau nom. D'ici octobre 2002 au plus tard, le troisième opérateur mobile devrait s'appeler Base. Son projet pourrait néanmoins être remis en question. Une agence de design belge, qui porte le nom Base, a en effet intenté hier une action en référé contre la société.

LAURENT RAPHAËL

Il y a une quinzaine de jours, KPN Orange dévoilait en grande pompe son nouveau nom. D'ici octobre 2002 au plus tard, le troisième opérateur mobile devrait s'appeler Base.

Son projet pourrait néanmoins être remis en question. Une agence de design belge, qui porte le nom Base, a en effet intenté hier une action en référé contre la société pour qu'elle n'utilise pas ce patronyme qui est le sien depuis 1998.

La motivation de l'agence est simple: elle s'appuie sur le risque de confusion que fera immanquablement naître la cohabitation des deux noms dans l'esprit du public, et donc aussi des clients du bureau de design. `Confusion qui ne peut se faire qu'à notre détriment, ajoute Jean Baisier, managing director de Base. Avec la communication de masse que va développer KPN pour imposer sa marque, il ne fait aucun doute que les gens, lorsqu'ils penseront Base à l'avenir, songeront à l'opérateur mobile et pas à nous. Ce qui nous causerait évidemment un préjudice important.´ Et de préciser que son objectif n'est pas d'obtenir des compensations financières de KPN - `qui ne pourraient au mieux que nous servir à changer d'appellation´, précise-t-il - mais bien que KPN renonce purement et simplement à son nouveau label.

KPN SÛR DE SON FAIT

Avant d'entamer cette procédure judiciaire, qu'elle espère bien voir aboutir avant que KPN ne commence à communiquer autour du nouveau nom, l'agence Base a envoyé une lettre au siège de l'opérateur télécom dans laquelle elle expose le problème et lui demande de faire marche arrière. Les arguments avancés par KPN pour rejeter cette demande, qui sont sans doute ceux que défendra la société devant le juge à partir de lundi prochain (date de la première audience), et qu'un porte-parole de l'entreprise nous exposait d'ailleurs peu de temps avant la citation à comparaître, tiennent en deux points: primo, plusieurs sociétés du Benelux (le droit des marques est uniformisé dans les trois pays) ont déposé une marque qui contient le mot Base. Il faut en effet savoir que l'agence de design, si elle utilise depuis trois ans ce nom, et uniquement celui-là, dans toutes ses relations commerciales, a déposé le nom Basedesign et non Base auprès du bureau des marques. Un détail en apparence, mais qui pourrait bien avoir son influence au cas où le juge des référés estime que, formellement, le nom Base n'était pas protégé.

C'est l'opinion que l'on défend chez KPN, où l'on estime qu'aucun des noms enregistrés à ce jour (les services juridiques de KPN ont bien sûr vérifié au préalable) n'est susceptible de prêter à confusion avec celui retenu (mais c'est sans compter avec les noms commerciaux). Et ce d'autant que, et c'est le second argument, le bureau de design est actif dans un tout autre secteur que le sien, ce qui, au regard du droit des marques, est un élément essentiel.

Base devra donc prouver, ce qui ne sera pas simple selon Brigitte Paquay, avocate spécialisée chez Bird & Bird, que l'utilisation du nom par KPN pourrait lui porter atteinte. Autrement dit, qu'il y a un risque de confusion. Compte tenu des enjeux financiers en jeu, il ne fait en tout cas aucun doute que KPN ne lâchera pas le morceau facilement. Pas plus que Base d'ailleurs. Chacun ayant de bonnes raisons pour aller de l'avant.

© La Libre Belgique 2002