L'ombre de cartels dans le fret aérien

Opération coup de poing. Les autorités de la Concurrence européennes et américaines ont mené, ensemble, ces mardi et mercredi, des raids dans les bureaux de plusieurs compagnies aériennes de fret. A Francfort, Londres, Chicago, New York, Los Angeles ou encore à Hong Kong, des inspecteurs ont effectué des descentes visant notamment Air France-KLM, British Airways, Lufthansa, SAS, Cargolux, Japan Airlines, Korean Airways, American Airlines et United Airlines.

Martin Buxant
L'ombre de cartels dans le fret aérien
©AP

Opération coup de poing. Les autorités de la Concurrence européennes et américaines ont mené, ensemble, ces mardi et mercredi, des raids dans les bureaux de plusieurs compagnies aériennes de fret. A Francfort, Londres, Chicago, New York, Los Angeles ou encore à Hong Kong, des inspecteurs ont effectué des descentes visant notamment Air France-KLM, British Airways, Lufthansa, SAS, Cargolux, Japan Airlines, Korean Airways, American Airlines et United Airlines.

Aucun raid n'a été mené sur le territoire belge où, rappel, un siège de la compagnie de fret DHL est établi. Les autorités belges de la Concurrence n'ont pas été sollicitées pour prendre part aux raids. « Nous pouvons confirmer que nous menons actuellement une enquête pour fixation des prix dans le secteur du fret aérien, en collaboration avec le ministère de la Justice américain», a indiqué mercredi Jonathan Todd, un porte-parole de la Commission européenne.

Les ententes entre entreprises en vue de se répartir des marchés et/ou de fixer des prix sont passibles de prison aux Etats-Unis. En Europe, la Commission peut imposer des sanctions allant jusqu'à 10pc du chiffre d'affaires mondial de l'entreprise condamnée. La compagnie scandinave SAS, la plus loquace, a indiqué mercredi, selon Reuters, que les enquêtes concerneraient surtout des surcoûts liés au kérosène et aux mesures de sécurité mises en place après les événements du 11 septembre 2001 aux Etats-Unis. Les surcoûts liés aux risques de guerre après l'invasion américaine de l'Irak en 2003 seraient aussi en cause, a ajouté la compagnie scandinave.

Équipes «mixtes»

Selon la compagnie Cargolux, «

les visites sont liées à une enquête concernant un accord de coordination de baisse des prix » entre plusieurs acteurs du secteur fret aérien. Interrogé, Jonathan Todd a refusé de dire si une enquête concernant le transport des passagers était également ouverte. En Belgique, seules les autorités nationales de la Concurrence sont habilitées à délivrer les mandats nécessaires aux inspecteurs de la Commission européenne pour effectuer leurs descentes. Des équipes «mixtes» sont donc constituées pour perquisitionner le siège des entreprises et, éventuellement, saisir du matériel.

Rappel, afin de débusquer les cartels et autres ententes illégales, les shérifs européens et américains de la Concurrence peuvent compter avec «la procédure de clémence». En vertu de ce système, une entreprise partie prenante d'un cartel peut bénéficier d'une réduction d'amende, voire d'une immunité, si elle dénonce l'entente aux autorités compétentes.

© La Libre Belgique 2006