Fortis Banque a prévu le cas d’un "non" à BNP

Ils sont banquiers, pas assureurs, mais ça ne les empêche pas de se montrer prévoyants. Les administrateurs de Fortis Banque ont élaboré un plan de survie de la banque en solo en cas d’échec de l’adossement à BNP Paribas, a-t-on appris lundi.

Philippe Galloy

Ils sont banquiers, pas assureurs, mais ça ne les empêche pas de se montrer prévoyants. Les administrateurs de Fortis Banque ont élaboré un plan de survie de la banque en solo en cas d’échec de l’adossement à BNP Paribas, a-t-on appris lundi.

Dans le rapport annuel de Fortis Banque, publié lundi après-midi, on peut lire, sous le titre "Rapport du conseil d’administration", la phrase suivante : "En raison de l’incertitude engendrée par les décisions du 12 décembre 2008 de la cour d’appel de Bruxelles quant à la réalisation effective des transactions avec BNP Paribas, le conseil d’administration de Fortis Banque a entrepris d’élaborer un plan global de poursuite des activités de façon autonome (en "stand alone") pour le cas où cela s’avérerait nécessaire."

"Il faudrait renégocier, si "

Les chiffres publiés dans ce rapport sont pourtant détaillés en tenant compte des accords conclus à l’automne 2008 avec l’Etat belge et BNP Paribas. Le conseil d’administration de Fortis Banque s’en explique, dans ses "Commentaires sur l’évolution du bilan". "Fortis, Fortis Banque et la SFPI (la société fédérale de participations et d’investissement, qui agit pour le compte de l’Etat belge, NDLR) se sont mis d’accord sur un scénario de repli, officialisé, le 10 octobre 2008, par une convention de rachat d’actions ("share purchase agreement" - SPA) qui serait mis en œuvre si le protocole d’accord avec BNP Paribas ne devait pas se concrétiser", rappellent d’abord les administrateurs. "Des actions et négociations supplémentaires entre les parties concernées dans le cadre du SPA seraient nécessaires pour permettre la réalisation du SPA", avertissent-ils ensuite.

Dans ce cas de figure, il faudrait notamment se pencher sur "la sélection par la SFPI des classes d’actifs au sein du portefeuille devant être transférées au SPV ("special purpose vehicle" ou véhicule constitué pour les besoins de la cause, soit la structure où doivent être logés les actifs toxiques de Fortis, NDLR) ainsi que les conditions de financement du SPV", souligne le conseil d’administration. "Pour ces raisons, il n’est pas possible, pour Fortis Banque, de quantifier l’impact financier de la réalisation du SPA jusqu’à ce que les parties concernées dans le cadre du SPA aient fourni et finalisé les éclaircissements et les actions requis."

Le rapport annuel nous apprend encore que la rémunération globale des administrateurs est passée à 8 millions d’euros en 2008, contre 7,5 millions en 2007.

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