La Sabam reverse-t-elle bien les droits d'auteurs?

Le parquet de Bruxelles suspecte la Sabam (Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs) de ne pas distribuer correctement les droits d'auteur qu'elle collecte. Porte-parole de la Sabam : "Il est prématuré de réagir"

Belga
La Sabam reverse-t-elle bien les droits d'auteurs?
©Jean-Luc Flémal

L'information, publiée mercredi dans De Tijd, a été confirmée par le porte-parole du parquet de Bruxelles, sans autre commentaire. Le parquet de Bruxelles tire ses conclusions des informations récoltées par un juge d'instruction qui a procédé durant trois ans à l'analyse des flux financiers au sein de la Sabam, précisait De Tijd.

Le parquet reproche à la Sabam d'être mal organisée, d'utiliser des clefs de répartition imprécises et de ne pas avoir un contrôle interne approprié. Des montants importants seraient ainsi restés dans les caisses de la Sabam, au détriment des auteurs.