Le piratage, pas toujours du vol

Mais je voudrais le faire ici sur le plan plus large des principes, en partant d’une notion "préjuridique" de vol, entendu comme un acte qui présuppose qu’une personne prive une autre de quelque chose. Sur cette base, je répondrai en trois temps à la question de savoir si pirater, c’est voler. On peut d’abord vouloir répondre par la négative en insistant sur le fait que les biens dont il s’agit sont ce qu’on appelle des biens non rivaux.

Qu’est-ce à dire ? Si vous volez un pain à l’étalage et que vous le consommez, vous empêchez quelqu’un d’autre de l’acheter et de le consommer. Par contre, le fait de télécharger un fichier sur Internet n’empêche aucunement d’autres d’en faire de même. Votre consommation d’un bien non rival n’empêche pas d’autres de le consommer eux aussi. C’est probablement un des facteurs qui expliquent pourquoi le piratage de fichiers est perçu différemment du vol à l’étalage.

Et si nous nous arrêtions ici, nous pourrions conclure que le pirate mélomane n’est pas un voleur. Le caractère non rival des biens intellectuels est une spécificité indéniable. Mais ce serait une erreur de s’y arrêter. Pourquoi ? Parce qu’elle manque la dimension du producteur - et avec elle, celle du vendeur. En effet, dans une économie où la majeure partie de la production de chacun est destinée à être consommée par autrui, ce qui intéresse le producteur, ce n’est pas d’abord la valeur de consommation du bien produit, mais sa valeur d’échange. Si le boulanger travaille jour et nuit, ce n’est pas que pour manger du pain. C’est aussi pour en vendre afin d’acheter des légumes, des médicaments ou des livres. De même, le musicien professionnel ne pourrait survivre seulement en écoutant sa musique et en buvant de l’eau fraîche. Il a aussi besoin de s’acheter du pain.

Dès lors, même si le piratage sur Internet porte sur des biens non rivaux, cela n’affecte pas le fait que le pirate est bien un voleur. En effet, comme dans le cas du vol à l’étalage, il prive le producteur - et le vendeur - de son revenu.

Ce raisonnement serait incomplet sans une troisième étape. Qu’en est-il d’un consommateur sans pouvoir d’achat ? Peut-on dire que lui aussi, quand il viole la propriété intellectuelle, agirait injustement en privant le producteur de revenu ? La réponse est négative, car la valeur d’échange d’un bien est fonction de ce que chaque consommateur est en mesure de donner. Si ce dernier est incapable de payer parce qu’il a tout juste assez pour survivre jusqu’au lendemain, la valeur d’échange du bien par rapport à ce consommateur est nulle. Cela n’implique pas simplement que le pirate pauvre serait un voleur avec des circonstances atténuantes.

Au sens identifié plus haut, il n’est pas un voleur du tout, car il ne prive le producteur de rien, et encore moins les autres consommateurs. Qu’implique tout ceci ? Sous nos latitudes, la plupart des pirates ont les moyens de payer ce qu’ils téléchargent illégalement. Ils sont donc des voleurs, tant au sens juridique que préjuridique, sauf à considérer que les auteurs n’ont pas droit à la valeur d’échange dont le pirate les prive.

Par contre, qu’en est-il d’une personne gagnant moins de 2 dollars par jour et dont la vie pourrait être sauvée par un médicament sous brevet ? Pour elle, recourir à des médicaments pirates ne sera nullement du vol. Et si cette personne, après une journée passée à travailler pour une croûte de pain, souhaite en plus télécharger un morceau de musique sans payer, il n’y aura là pas non plus de vol. La question de la propriété intellectuelle se pose donc très différemment par rapport aux consommateurs pauvres, d’ici, et surtout d’ailleurs.