Google doit s’incliner devant Copiepresse

David a une nouvelle fois terrassé Goliath ! En l’occurrence, les "p’tits Belges" de Copiepresse ont pris le dessus sur le géant américain de Google. "C’est une excellente nouvelle !", réagissait-on vendredi du côté de Copiepresse à la lecture de l’arrêt rendu en date du 5 mai par la cour d’appel de Bruxelles, lequel est venu confirmer dans les très grandes lignes le jugement rendu en février 2007 en première instance. La cour condamne en effet Google à retirer de ses sites "actualités" tous les articles et photographies des éditeurs belges de presse quotidienne francophone et germanophone sous peine d’une astreinte de 25 000 euros par jour de retard.

P.-F.L.

David a une nouvelle fois terrassé Goliath ! En l’occurrence, les "p’tits Belges" de Copiepresse ont pris le dessus sur le géant américain de Google. "C’est une excellente nouvelle !", réagissait-on vendredi du côté de Copiepresse à la lecture de l’arrêt rendu en date du 5 mai par la cour d’appel de Bruxelles, lequel est venu confirmer dans les très grandes lignes le jugement rendu en février 2007 en première instance. La cour condamne en effet Google à retirer de ses sites "actualités" tous les articles et photographies des éditeurs belges de presse quotidienne francophone et germanophone sous peine d’une astreinte de 25 000 euros par jour de retard.

Pour mémoire, dès 2006, le plus célèbre des moteurs de recherche sur Internet avait été accusé par Copiepresse - la société de gestion des droits des éditeurs de journaux francophones et germanophones belges (dont fait partie le groupe IPM, éditeur de "La Libre Belgique") - de diffuser "sans autorisation" articles et photos de ces quotidiens sur le service Google Actualités. Le groupe de Mountain View avait alors ignoré les remontrances belges, considérant qu’il n’avait pas à demander le feu vert des ayants droit. Cela valut à Google, le 5 septembre 2006, un jugement par défaut donnant raison à Copiepresse. En guise de rétorsion, les quotidiens représentés par Copiepresse furent exclus de Google Search ! Le 13 février 2007, Google était toutefois condamné, en première instance, à ne plus reproduire sur Google Actualités les contenus éditoriaux des quotidiens francophones et germanophones de Belgique.

Après ce premier jugement, Google avait pris contact avec Copiepresse pour négocier un accord. En vain. Le 22 juin 2007, le moteur de recherche américain fit appel du jugement rendu le tribunal de première instance de Bruxelles. Il aura donc fallu près de quatre ans pour que l’arrêt soit rendu.

"Tout ce qu’a fait Google était bien illicite", se félicitait vendredi Margaret Boribon, secrétaire générale de Copiepresse. Si l’arrêt ne vaut que pour les sites accessibles sur le territoire belge (google.be et google.com), Mme Boribon fait remarquer que la Commission européenne attendait le jugement de la cour d’appel de Bruxelles avec grand intérêt afin de bétonner, en droit européen, la règle dite du "opt-in". Applicable en matière de droit d’auteur, elle signifie qu’une entreprise comme Google doit obtenir l’autorisation préalable de l’auteur - et, éventuellement, le rémunérer - avant toute diffusion en ligne d’articles et de photos de presse. Cela étant dit, la responsable de Copiepresse espère que "Google aura l’intelligence de rechercher une solution équitable".

Du côté de Google, on disait vendredi étudier l’arrêt. Un recours devant la Cour de cassation n’est pas à exclure. Mais Google faisait aussi état d’une volonté de continuer "à collaborer avec les éditeurs afin de leur permettre de tirer des revenus de la diffusion en ligne de leurs informations".