Pas besoin d’être un accro de l'informatique pour voler les derniers films à succès ou le dernier tube musical. De nos jours, installé confortablement derrière son ordinateur familial, tout le monde peut s’octroyer les dernières œuvres en vue en seulement quelques clics de souris.

Alors que la France a adopté le principe d'une riposte graduelle inscrite dans la loi Hadopi, la Belgique fait partie de ces pays qui n’ont toujours pas légiféré en la matière. C’est la raison pour laquelle l’offre de contenus illicites disponible au téléchargement ne faiblit pas. Dans ce monde virtuel et dit anonyme qu’est Internet, la diffusion d'œuvres protégées par le droit d'auteur est désormais monnaie courante parce que le consommateur de ces biens agit en toute impunité. Cette manière de consommer la diffusion des œuvres via Internet s’est installée dans les mentalités et dans les habitudes et il sera désormais difficile de faire marche arrière.

Au cœur de ce combat depuis 1985, la BAF lutte contre la commercialisation et la diffusion illégale de films, de musique et de jeux, tant en Belgique qu'au Luxembourg. Elle travaille en étroite collaboration avec les trois grosses industries que sont celles du disque, des jeux vidéos et du film mais également avec des détectives privés, d’autres associations anti-piraterie et la police fédérale belge.

Avec environ 300 interventions par an, cette asbl est active sur deux fronts : la recherche des pirates dans le "monde réel" et dans le "monde virtuel". En effet, à côté de la traque dans le cyberespace, l’approche du piratage dans le monde réel concerne essentiellement le contrôle des marchés, des vidéothèques, l’importation ou l’exportation de marchandises copiées, etc. Cette fédération vérifie également toutes sortes de dénonciations qui lui parviennent par téléphone, courrier ou fax et si ces dénonciations s’avèrent intéressantes, elles seront transmises à la police ou aux douanes qui agissent à leur tour.

Christophe Van Mechelen, directeur de la BAF, réagit : "le caractère illégal n’est pas toujours très bien perçu par le commun des mortels. Dans un soucis de sensibilisation auprès du public, Mr.Van Mechelen explique : "chaque personne impliquée dans un processus de création, de production et de distribution, doit être rémunérée pour cela. Lorsque vous copiez et distribuez des films, vous privez tous ceux qui ont participé au développement du produit pendant des mois, voire des années, de revenus. Il faut se rendre compte que la piraterie a déjà causé la perte de quelques milliers d’emplois en Belgique et fait perdre chaque année des millions d’euros à l’industrie du divertissement belge".

Qui est responsable ?

Certes, le téléchargement illégal est inacceptable mais il s'agit de ne pas se tromper de cible. Le consommateur ne devrait pas être tenu pour responsable, comme nous le confie Christophe Van Mechelen :"notre but ultime est de s’attaquer au sommet de l’iceberg, c'est-à-dire tous les acteurs qui encouragent le téléchargement illégal, en commençant par les éditeurs de contenu illégal, les hébergeurs ou les distributeurs de services".

Et c’est toujours dans la même optique que la BAF n’a pas tardé à exprimer son opposition à la proposition de licence globale des partis écologiques ainsi qu’à celle de riposte graduelle de l’ex-sénateur Philippe Monfils. Christophe Van Mechelen se justifie : "ce système ( de licence globale) ne semble pas du tout indiqué parce que tous les détenteurs d'une connexion haut-débit seraient dès lors tenus de payer cette licence, qu'ils téléchargent ou non des contenus jugés illégaux. Nous refusons de nous plonger dans une gestion collective faussée. Et nous sommes également réticent au système de riposte graduelle qui ne s’attaque pas au véritable problème".

Selon Mr. Van Mechelen, "la solution devrait être recherchée ailleurs". "Le gros problème, déplore-t-il, c’est que les associations anti-piraterie ne peuvent "que" réagir au phénomène mais elles ne peuvent en aucun cas l’éradiquer. Pour se faire, nous avons besoin de la collaboration des fournisseurs d'accès à Internet (FAI) parce que ce sont les seuls à pouvoir vraiment agir en imposant ou installant des contraintes techniques préventives, capables de diminuer l'offre illégale".

En résumé, l’association considère que la solution pour combattre ce phénomène se trouve en amont : il faudrait, d’une part, lutter contre le gratuit illégal et, d’autre part, promouvoir le légal payant (par exemple, en baissant le prix des produits tant numériques que solides comme les cds, dvds,etc). Il s’agit donc de favoriser un travail préventif au détriment d’un travail répressif.

Le problème : les FAI refusent d’intervenir sur le Net, prônant une neutralité absolue dans leurs interventions. Face à ce comportement, le directeur de la BAF s’indigne avec virulence : "c’est de la pure hypocrisie ! Actuellement, une liste transmise par le parquet général impose déjà de bloquer à peu près 400 sites étrangers, mais pas pour la piraterie. Il s’agit surtout de sites de paris en ligne, des sites web de phishing (vol de données bancaires), pornographiques ou pédophiles. De plus, cela fait des années que, sur le plan international, 96 % des mails sont bloqués par les FAI parce qu'il s'agit de spams. Et, pendant les heures de travail, ils réduisent la vitesse du protocole "peer-to-peer" pour l'échange de fichier, afin de soutenir la bande passante pour que tout le monde puisse naviguer sur le Net en même temps que d'envoyer des mails ou de s’adonner à d’autres types d’activités en ligne. Donc ils interviennent déjà. Alors pourquoi ne pourraient-ils pas bloquer des plateformes qui offrent des contenus illégaux ? La réponse est simple : c’est grâce au téléchargement illégal que les FAI font de si gros chiffres d’affaires".

Pas d’alternatives ?

Le marché du téléchargement légal en Belgique est en extension progressive. Il y a déjà à peu près 11 millions de chansons mises en vente numérique et à peu près 70.000 livres informatisés mis à disposition. Seulement le développement de pareil marché dans notre pays rencontre des obstacles non négligeables : "on ne pourra jamais accueillir des plateformes légales, comme SPOTIFY, parce qu’elles refusent de s’implanter sur le marché belge à cause du cadre légal. Ils ne prendront jamais le risque, pour un petit pays comme le notre, de concurrencer des plateformes illégales gratuites", regrette Christophe Van Mechelen.

Selon notre expert, "le marché légal ne pourra jamais se développer en Belgique tant que les pouvoirs législatifs ne prendront pas la situation en main. Tant que la législation ne forcera pas les FAI à collaborer, la situation restera figée".