Sur le site francophone de Yahoo ! (1), tout internaute trouve aisément des informations provenant de journaux belges francophones et germanophones. Il suffit d'effectuer une recherche par mots-clés dans la rubrique "Actualités" du site. Voilà qui ne plaît guère aux éditeurs de ces journaux. Regroupés au sein de l'association Copiepresse, ces derniers ont décidé d'adresser une mise en demeure à Yahoo !, pour qu'il cesse de publier ces articles sur son site sans rémunérer les éditeurs.

Les éditeurs estiment que Yahoo ! porte atteinte aux droits d'auteur parce qu'il met à la disposition des internautes des articles conservés dans son "cache", soit la base de données reprenant des copies de pages web conservées pour les besoins du site. Or, cet accès via le cache reste possible même si ces textes ne sont plus disponibles sur le site du quotidien lui-même. En effet, certains journaux ont opté pour un accès payant à leurs archives.

Les éditeurs de journaux sont aussi en litige avec un autre portail Internet américain, Google. Assigné en justice et condamné en référé, Google avait réagi en retirant de son site Internet tous les liens vers des sites de journaux francophones belges. "Mais les articles se trouvent encore dans leur "cache" et, même s'ils sont moins visibles sur Internet, l'infraction persiste", assure Margaret Boribon, secrétaire générale de Copiepresse, qui attend un jugement au fond pour la fin janvier dans le litige qui l'oppose à Google. Copiepresse a fait constater les infractions par exploit d'huissier.

En novembre dernier, Copiepresse avait adressé le même reproche au site MSN de Microsoft (2). Ici aussi, l'internaute pouvait trouver, grâce au "cache" du site, des articles des journaux francophones belges. Copiepresse avait donc lancé une mise en demeure à Microsoft. Ce dernier s'est exécuté et a retiré les articles litigieux de son "cache". Mais Copiepresse estime que le dommage subi auparavant doit être réparé. Les deux parties sont en négociations à ce sujet.

Concernant Yahoo !, Copiepresse laisse au portail américain jusqu'à la fin du mois de janvier pour obtempérer à sa mise en demeure. "Dans le cas contraire, nous agirons comme dans l'affaire Google", précise Margaret Boribon.

Copiepresse indique aussi qu'il compte agir contre les moteurs de recherche qui proposent des liens commerciaux peu recommandables lorsque l'internaute effectue une recherche sur base du nom d'un journal. "Comme en tapant le nom du ministre Daerden (LLB du 18/01, NdlR) , les résultats de recherches basées sur le nom de quotidiens sur un site comme Google faisaient apparaître un lien commercial vers le site d'un parti d'extrême droite. Ce dernier a finalement décidé de faire retirer ces liens", précise Margaret Boribon. Une nouvelle source de litiges ?

Ph.G.

(1) Web http://fr.yahoo.com

(2) Web http://fr.msn.com