Dans la performance d’un fonds, il y a un élément qui, quelles que soient les situations de marché, restera invariable, ce sont les frais inhérents à sa gestion et à son fonctionnement. Alors que la performance future d’une sicav est difficile à prédire, les frais sont, quant à eux, persistants et récurrents. Ils auront un impact sur la performance du fonds et valent donc la peine que l’on s’y attarde. Parmi les frais perçus par la sicav, nous trouvons les frais de distribution. Ces frais représentent la rémunération de l’intermédiaire qui commercialise le fonds. Le distributeur perçoit une partie de la commission de gestion annuelle de la société de gestion de la sicav.

Selon les organismes, le distributeur perçoit annuellement un montant qui varie entre 0,35 % et 0,90 % du montant des sicav en portefeuille chez ses clients. Si les frais de gestion sont, par exemple, de 1 % ou 1,25 % par an, le distributeur peut, parfois, percevoir plus que le gestionnaire. En effet, si les frais de gestion sont de 1 % par an et que le distributeur perçoit 0,90 %, le gestionnaire ne recevra effectivement que 0,10 % en tant que rémunération de son travail de gestion.

C’est ainsi que la plupart des organismes qui pratiquent l’architecture ouverte, comme Keytrade Bank ou Deutsche Bank, par exemple, se rémunèrent. Certains voient dans cette rémunération un danger pour les investisseurs. "A mon avis, il est important de demander comment un conseiller financier extérieur ou une personne qui recommande un produit est rémunérée. A-t-elle un avantage financier à vous vendre un produit plutôt qu’un autre ou les incitants sont-ils alignés pour offrir le meilleur avis ? ( ) Les conseillers reçoivent souvent de fortes commissions pour vendre certains fonds, mais pas d’autres" , souligne Chester S. Spatt, chief economist à l’US Securities and Exchange Commission.

Les distributeurs n’offrent pas une gamme de fonds complète. Vous ne trouverez pas de fonds à gestion passive chez ce type de distributeurs, car leurs frais de gestion sont trop faibles et ils n’offrent pas de rétrocession aux distributeurs. Or, ils ne sont pas moins bons que certains fonds à gestion active et leur structure de frais est très légère. L’architecture ouverte est donc une architecture à ouverture variable En fonction de la rémunération du distributeur. Alors qu’il serait intéressant de connaître cette rétrocession, il n’est cependant pas aisé de savoir quelle part des frais de gestion est rétrocédée au distributeur d’une sicav.

Si les émetteurs belges communiquent facilement sur ce point, les émetteurs de fonds étrangers commercialisés en Belgique refusent catégoriquement et unanimement de communiquer sur le sujet. Pourquoi une telle différence entre les émetteurs belges et étrangers ? "Ce n’est pas étonnant. La rétrocession des frais de gestion est une pratique généralisée dans le monde pour rémunérer les distributeurs de fonds. Ce n’est pas par hasard que les émetteurs belges communiquent sur ce sujet. Dans le contexte belgo-belge, le législateur a édicté des règles sur l’imputation de tels frais pour éviter le conflit d’intérêt et visant à augmenter la transparence. Ces règles ne s’appliquent qu’aux émetteurs belges et pas aux émetteurs étrangers qui vendent leurs fonds en Belgique avec un passeport européen. Ces émetteurs étrangers sont soumis aux réglementations de leur pays d’origine. Ces réglementations sont souvent moins contraignantes que la réglementation belge" , explique Greet T’Jonck, directrice adjointe à la CBFA.

Nous sommes donc face à une transparence à deux vitesses : suivant que l’investisseur acquiert un fonds émis par un Belge ou par un étranger, sa visibilité des frais sera différente. A défaut de règles au niveau européen, la situation devrait perdurer encore même si la plupart des régulateurs nationaux sont conscients du problème. " En Belgique, la rétrocession d’une partie de la rémunération de la gestion aux distributeurs est admise si elle répond aux pratiques du marché et elle doit faire l’objet d’une convention écrite entre le distributeur et l’émetteur et approuvée par l’OPC concerné. Par ailleurs, nous avons édicté des règles de transparence. Par exemple, dans le prospectus simplifié, il doit être mentionné s’il existe un accord de rétrocession avec un renvoi au prospectus complet. Dans ce prospectus complet, il doit être précisé la manière dont les conflits d’intérêt sont évités ou maîtrisés. Dans le rapport annuel de la sicav, il faut mentionner les catégories de bénéficiaires qui jouissent d’un accord de rétrocession et on y retrouvera le pourcentage global des rétrocessions" , ajoute Greet T’Jonck. Une réglementation qui ne vaut que pour les émetteurs belges et qui a fait l’objet d’un consensus avec le secteur sous peine de voir partir cette industrie vers d’autres cieux ! Pour plus de transparence dans ces frais récurrents, l’investisseur privilégiera donc les fonds émis par des organismes belges et soumis à la réglementation belge. De nouvelles règles européennes sont cependant prévues. "Bientôt, nous bénéficierons d’un dispositif européen plus solide pour les fonds étrangers commercialisés en Belgique. Les règles UCITS IV permettront plus de transparence sur les frais de distribution" , confirme Veerle De Schryver, porte-parole de la CBFA. Rendez-vous est donc pris dans un peu plus d’un an !