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Le blasphème, autrement dit une "insulte au sentiment religieux" relève de la liberté d'expression et ne doit pas être sanctionné, estime la Commission de Venise, organe du Conseil de l'Europe, dans un rapport publié mercredi. Dans ce rapport d'activité 2008 publié à Strasbourg, les experts en droit constitutionnel de la Commission établissent une distinction entre le blasphème et les insultes motivées par l'appartenance à une religion.

Se penchant sur les "l'intersection entre liberté d'expression et liberté de religion", ils estiment que "l'incitation à la haine religieuse "doit relever du droit pénal et être poursuivie, comme c'est le cas dans presque tous les Etats membres du Conseil de l'Europe".

"L'insulte motivée par l'appartenance à une religion doit être traitée comme une +injure+ et sanctionnée en tant que telle", jugent-ils. Le blasphème, un crime puni de la peine capitale dans les pays musulmans, est aussi sanctionné dans de nombreux pays européens.

En France, en janvier 2005, l'association de lutte contre le sida Aides avait été condamnée à des amendes pour "injures publiques" pour avoir utilisé le slogan "Sainte Capote protégez-nous" associé à l'image d'une religieuse. En Allemagne, comme en Alsace-Moselle (droit local), le blasphème public contre Dieu est puni d'un emprisonnement de trois ans maximum. La loi avait servi à interdire une comédie musicale ridiculisant l'Eglise catholique.

Aux Pays-Bas, le blasphème peut être puni de un à trois mois d'emprisonnement et d'une amende. Au Royaume-Uni, le crime de blasphème a été aboli en 2008.