Pollution à Zwijndrecht: 3M perd un nouveau recours contre des normes de rejet et des règles plus strictes

Une juridiction administrative flamande, le Raad voor Vergunningsbetwistingen (Conseil pour la contestation des autorisations), a rejeté le recours introduit en urgence par le géant chimique américain 3M - au centre d'un scandale autour de son usine de Zwijndrecht, près d'Anvers - contre l'instauration de règles environnementales et de normes de rejet de substances chimiques plus strictes, a-t-on appris vendredi.

Pollution à Zwijndrecht: 3M perd un nouveau recours contre des normes de rejet et des règles plus strictes
©BELGA

Dans sa décision, le Conseil estime que 3M ne peut pas suffisamment étayer "les désavantages économiques et financiers allégués" à la suite d'une décision de la ministre flamande de l'Environnement, Zuhal Demir (N-VA).

Le Conseil ne s'est toutefois pas (encore) prononcé sur la légalité du renforcement des règles elles-mêmes.

Mme Demir avait imposé début mars, à la demande de la députation provinciale d'Anvers, à l'usine 3M des normes de rejet plus strictes pour neuf types de PFAS (ou substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées), qui ont comme caractéristique une persistance dans l'environnement et dans le corps humain.

L'entreprise chimique s'était opposée à cette décision, se tournant vers le Raad voor Vergunningsbetwistingen, une juridiction administrative qui statue sur les recours introduits en Flandre contre des décisions d'autorisation, de validation et d'enregistrement. Selon 3M, ces nouvelles normes pourraient même conduire à une hausse des émissions de PFAS en entraînant la fermeture des installations existantes d'épuration du sol et de l'eau.

Le Conseil a rejeté ce recours en soulignant que 3M "ne peut pas clarifier les prétendus désavantages financiers et économiques". Selon le Conseil, l'entreprise n'est pas non plus en mesure de démontrer que les nouvelles normes pourraient simplement entraîner davantage d'émissions de PFAS.

Mme Demir a salué la décision du conseil en soulignant que c'était la troisième fois en quelques mois que l'entreprise perdait une procédure de recours contre la Flandre.

"J'attends, de la part de multinationales comme 3M, qu'elles assument l'entière responsabilité de la protection de notre environnement et de la santé des Flamands. J'appelle 3M à changer son fusil d'épaule et à cesser ses procédures d'appels en continu. Ce dont nous avons besoin, c'est d'un sens des responsabilités envers les employés et la communauté. C'est également ce message que je transmettrai au PDG la semaine prochaine", a déclaré la ministre dans un communiqué.

Mme Demir doit rencontrer Michel Roman, le CEO du géant industriel basé à Maplewood, dans l'Etat américain du Minnesota, à l'occasion d'une visite en Belgique la semaine prochaine.